1. Éditeur du site Le site sasu-a2b.fr est édité par la société A2B, Société par Actions Simplifiée (SASU) au capital social de 1 000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Bobigny sous le numéro SIREN 900 505 124.

Siège social : 11B Rue Victor Hugo, 93240 Stains SIRET : 900 505 124 00033 N° TVA intracommunautaire : FR06900505124 Président : Abbas Ozdengiz Email : a2b.oz@yahoo.com Téléphone : 07 60 35 46 98

2. Directeur de la publication Abbas Ozdengiz, Président de la SASU A2B.

3. Hébergeur du site Le site est hébergé par la société Automattic Inc., éditrice de WordPress.com. Adresse : 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, États-Unis Site web : wordpress.com

4. Propriété intellectuelle L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, photographies, logos, icônes) est la propriété exclusive de la société A2B ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ce contenu est strictement interdite sans autorisation préalable écrite de la société A2B.

5. Responsabilité La société A2B s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, elle ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition. La société A2B décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site.

6. Liens hypertextes Le site sasu-a2b.fr peut contenir des liens vers d’autres sites internet. La société A2B n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou à leurs pratiques en matière de confidentialité.

7. Droit applicable Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.